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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES
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NOEL CRUZILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOEL CRUZILLES
CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1437135
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2025
NOEL CRUZILLES de CRUZILLES

Présentation de la marque NOEL CRUZILLES

Déposée le 25 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL CRUZILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES domicilié(e) 226 AVENUE JEAN MERMOZ - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque NOEL CRUZILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque NOEL CRUZILLES arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

CRUZILLES a également déposé les autres marques suivantes : PERE LOUIS , PERE LOUIS , P'tits Confits entre amis osez le fruit , C CRUZILLES , CASSISSINE , legertise , Cruz'Art , Cruzilles Maître Confiseur en Auvergne MAISON FONDEE EN 1880 , Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES , croq'noir


CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique - 226 AVENUE JEAN MERMOZ - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 857201099


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Renouvellement sans limitation n°2100011 - Publication au BOPI 1997-48

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351621 - Publication au BOPI 2007-09-25

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246885 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246884 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246884 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246882 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246885 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246882 - Publication au BOPI 1997-12-10

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2015 n°2600017 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-10-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;notamment pâtes de fruits, fruits confits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.